Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

48-49 - Services de transport et d'entreposage

492001 - Messagers, services de livraison de colis et messageries locales et services locaux de livraison

492001.2 - Services de messageries et de messagers

Transport et livraison, à une date précise et possiblement à une heure précise, de petits colis et de documents, avec suivi de chaque colis et document. La livraison à la date prévue ou à l'heure prévue peut être garantie. Les petits colis peuvent habituellement être manutentionnés par une seule personne sans l'aide d'équipement spécial. Le service est habituellement assuré de porte à porte, mais il se peut que l'expéditeur puisse déposer un colis et que le destinataire puisse le ramasser, et les expéditeurs occasionnels peuvent être tenus de déposer leurs colis. Le ramassage et la livraison à l'extérieur de la zone de desserte normale ou hors des heures de service normales et le ramassage sur demande ou selon un horaire régulier sont inclus ici. Le service peut comprendre le dédouanement. Peut comprendre le service de livraison contre remboursement (CR). Peut comprendre la couverture de la valeur déclarée mais exclut la vente d'assurance. Le transport peut se faire à pied, à bicyclette, par véhicule automobile, par aéronef ou par une combinaison de ces modes de transport.

492001.2.1 - Services de messageries et de messagers le jour même

Transport et livraison, le jour du ramassage et possiblement à une heure précise, de petits colis et de documents, avec suivi de chaque colis et document. La livraison le jour même ou à l'heure prévue peut être garantie. Comprend le transport d'un colis donné par le prochain vol de départ ou le prochain vol disponible, ou le ramassage d'un colis donné et son transport par route directement à son lieu de destination, même si le colis s'y rend le jour suivant. Les petits colis peuvent habituellement être manutentionnés par une seule personne sans l'aide d'équipement spécial. Le service est habituellement assuré de porte à porte, mais il se peut que l'expéditeur puisse déposer un colis et que le destinataire puisse le ramasser, et les expéditeurs occasionnels peuvent être tenus de déposer leurs colis. Le ramassage et la livraison à l'extérieur de la zone de desserte normale ou hors des heures de service normales et le ramassage sur demande ou selon un horaire régulier sont inclus ici. Le service peut comprendre le dédouanement. Peut comprendre le service de livraison contre remboursement (CR). Peut comprendre la couverture de la valeur déclarée mais exclut la vente d'assurance. Le transport peut se faire à pied, à bicyclette, par véhicule automobile, par aéronef ou par une combinaison de ces modes de transport. Comprend le transport d'un colis avec soi à bord de l'aéronef.

492001.2.2 - Services de messageries et de messagers le jour suivant

Transport et livraison, le premier jour ouvrable ou le premier jour civil après le ramassage et possiblement à une heure précise, de petits colis et de documents, avec suivi de chaque colis et document. La livraison à la date prévue ou à l'heure prévue peut être garantie. Les petits colis peuvent habituellement être manutentionnés par une seule personne sans l'aide d'équipement spécial. Le service est habituellement assuré de porte à porte, mais il se peut que l'expéditeur puisse déposer un colis et que le destinataire puisse le ramasser, et les expéditeurs occasionnels peuvent être tenus de déposer leurs colis. Le ramassage et la livraison à l'extérieur de la zone de desserte normale ou hors des heures de service normales et le ramassage sur demande ou selon un horaire régulier sont inclus ici. Le service peut comprendre le dédouanement. Peut comprendre le service de livraison contre remboursement (CR). Peut comprendre la couverture de la valeur déclarée mais exclut la vente d'assurance.

492001.2.3 - Services de messageries et de messagers le deuxième jour ou plus tard

Transport et livraison, le deuxième jour ouvrable ou le deuxième jour civil après le ramassage, ou à une date ultérieure précise et possiblement à une heure précise, de petits colis et de documents, avec suivi de chaque colis et document. La livraison à la date prévue ou à l'heure prévue peut être garantie. Les petits colis peuvent habituellement être manutentionnés par une seule personne sans l'aide d'équipement spécial. Le service est habituellement assuré de porte à porte, mais il se peut que l'expéditeur puisse déposer un colis et que le destinataire puisse le ramasser, et les expéditeurs occasionnels peuvent être tenus de déposer leurs colis. Le ramassage et la livraison à l'extérieur de la zone de desserte normale ou hors des heures de service normales et le ramassage sur demande ou selon un horaire régulier sont inclus ici. Le service peut comprendre le dédouanement. Peut comprendre le service de livraison contre remboursement (CR). Peut comprendre la couverture de la valeur déclarée mais exclut la vente d'assurance.