Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

485019.3 - Autres services de transport local de voyageurs par route, sauf selon un itinéraire fixe

Services de transport en commun urbain porte à porte de personnes ayant des besoins spéciaux et autre service de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire variable, comme le service local de transport partagé.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Titre
485019.3.1Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux
485019.3.2Service local de transport partagé de voyageurs Service local de transport partagé de voyageurs
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