Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

485019.2 - Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe

Services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe, sauf les services urbains de transport en commun, le transport d'étudiants entre la maison et l'école sur une base régulière et le service de navette. Comprend le transport d'employés entre la maison et le travail sur une base régulière, ainsi que le transport par covoiturage auquel les voyageurs en général peuvent accéder de leur propre initiative. Le transport des employés au travail organisé par l'employeur est exploité selon des itinéraires et des horaires établis. Les véhicules utilisés sont généralement des autobus et peuvent comprendre des véhicules plus petits, comme des fourgonnettes et des voitures, ainsi que des véhicules accessibles aux personnes utilisant des fauteuils roulants et d'autres aides à la mobilité. Les voyageurs ne paient pas au déplacement. Comprend le transport des employés au travail payé par les voyageurs ou à contrat. Le transport par covoiturage est fourni grâce à l'organisation et à l'administration de groupes de personnes et à la fourniture d'un véhicule aux membres de chaque groupe, moyennant des frais mensuels pour couvrir les coûts d'exploitation. Un ou plusieurs des membres du groupe peuvent agir comme chauffeur.

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