Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

48-49 - Services de transport et d'entreposage

482001 - Services de transport de voyageurs par rail

482001.1 - Services de transport ferroviaire de voyageurs

Transport interurbain de voyageurs par rail. Comprend le transport de bagages et d'autres articles accompagnant les voyageurs. Comprend les ventes aux voyageurs et les achats en bloc de sièges par des voyagistes pour la revente; l'utilisation exclusive et non exclusive de wagons; et les services réguliers et non réguliers. Peut comprendre un segment de transport par autocar. Comprend les services payés au moyen d'un billet ou d'un coupon tiré d'un carnet de billets, ou encore au moyen d'un laissez-passer.

482001.1.1 - Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe affaire

Transport interurbain de voyageurs par rail, avec commodités de qualité supérieure, sans voiture-dortoir. Le tarif n'est pas assujetti aux exigences liées à l'achat anticipé ni aux restrictions concernant les échanges ou les remboursements. Comprend le transport de bagages et d'autres articles accompagnant les voyageurs. Comprend les ventes aux voyageurs et les achats en bloc de sièges par des voyagistes pour la revente; l'utilisation exclusive et non exclusive de wagons; et les services réguliers et non réguliers. Peut comprendre un segment de transport par autocar. Comprend les services payés au moyen d'un billet ou d'un coupon tiré d'un carnet de billets, ou encore au moyen d'un laissez-passer.

482001.1.2 - Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe économique/classe économique avec rabais

Transport interurbain de voyageurs par rail, avec commodités de qualité courante, sans voiture-dortoir. Des aliments et des boissons sont disponibles moyennant des frais additionnels. Comprend à la fois la classe économique et la classe économique avec rabais; cette dernière offre les mêmes commodités que la classe économique, mais comprend des restrictions, comme l'achat anticipé et des frais de pénalité pour les échanges et les remboursements. Comprend le transport de bagages et d'autres articles accompagnant les voyageurs. Comprend les ventes aux voyageurs et les achats en bloc de sièges par des voyagistes pour la revente; l'utilisation exclusive et non exclusive de wagons; et les services réguliers et non réguliers. Peut comprendre un segment de transport par autocar. Comprend les services payés au moyen d'un billet ou d'un coupon tiré d'un carnet de billets, ou encore au moyen d'un laissez-passer.

482001.1.3 - Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe voiture-dortoir

Transport interurbain de voyageurs par rail, avec voiture-dortoir et commodités de qualité supérieure. Comprend le transport de bagages et d'autres articles accompagnant les voyageurs. Comprend les ventes aux voyageurs et les achats en bloc de sièges par des voyagistes pour la revente; l'utilisation exclusive et non exclusive de wagons; et les services réguliers et non réguliers. Peut comprendre un segment de transport par autocar. Comprend les services payés au moyen d'un billet ou d'un coupon tiré d'un carnet de billets, ou encore au moyen d'un laissez-passer.

482001.1.4 - Tractage de wagon privé

Tractage d'un wagon privé ou loué par un train. Aucun service n'est fourni dans le wagon en question.