Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

482001.1 - Services de transport ferroviaire de voyageurs

Transport interurbain de voyageurs par rail. Comprend le transport de bagages et d'autres articles accompagnant les voyageurs. Comprend les ventes aux voyageurs et les achats en bloc de sièges par des voyagistes pour la revente; l'utilisation exclusive et non exclusive de wagons; et les services réguliers et non réguliers. Peut comprendre un segment de transport par autocar. Comprend les services payés au moyen d'un billet ou d'un coupon tiré d'un carnet de billets, ou encore au moyen d'un laissez-passer.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1] - Structure de la classification
Code Titre
482001.1.1Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe affaire Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe affaire
482001.1.2Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe économique/classe économique avec rabais Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe économique/classe économique avec rabais
482001.1.3Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe voiture-dortoir Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe voiture-dortoir
482001.1.4Tractage de wagon privé Tractage de wagon privé
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