Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

48-49 - Services de transport et d'entreposage

485022 - Services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe)

485022.1 - Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé

Transport interurbain de voyageurs pour une occasion spéciale, au moyen de véhicules routiers dont la hauteur à l'intérieur est suffisante pour qu'une personne puisse s'y tenir debout. Il s'agit généralement d'autobus avec chauffeur, mais pas de limousines ou de taxis. Le service n'est pas exploité selon des horaires ou des itinéraires établis, et il est offert uniquement sur réservation du véhicule au complet, moyennant des frais pour le groupe qui fait la réservation. Le groupe qui fait la réservation peut ou non demander aux voyageurs des frais explicites pour le transport. Comprend l'utilisation de véhicules qui sont accessibles pour les voyageurs qui utilisent des fauteuils roulants et d'autres aides à la mobilité.

485022.2 - Autres services de transport interurbain de voyageurs par route, sauf selon un itinéraire fixe

Comprend les services interurbains de limousine, c'est-à-dire le transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation. Comprend les services de taxi interurbains. Comprend les services interurbains de transport partagé, c'est-à-dire le transport partagé de voyageurs sur demande, généralement entre un aéroport et la maison, le bureau ou l'hôtel du voyageur. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.