Classification d'actifs corporels non résidentiels

2.9 - Autres travaux de génie

Classification d'actifs corporels non résidentiels - Structure de la classification
Code Titre
2.9.1 Infrastructure de dépollution et de contrôle de la pollution
2.9.2 Installations récréatives de plein air
2.9.3 Installations d'élimination des déchets
2.9.4 Réseaux d'irrigation
2.9.5 Assainissement ou restauration d'un site
2.9.6 Terres récupérées
2.9.7 Infrastructures de protection contre les inondations
2.9.8 Autres ouvrages de génie, non classés ailleurs
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