Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • enregistrements audio au détail(561431)
  • enregistrements vidéo au détail(561432)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
  • oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
  • produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
  • produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
  • publications au détail(56142)

48111 - Livres

Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
  • livres imprimés au détail(5614211)
  • livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
  • livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • location de livres numériques téléchargeables(7512111)
  • prêt de livres et de livres numériques(7512111)
  • ventes en gros de livres(5511461)

48121 - Journaux

Cette classe comprend les journaux publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • articles de journaux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • articles de journaux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • fourniture d'espace publicitaire dans des journaux imprimés(71111)
  • fourniture d'espace publicitaire dans des journaux téléchargeables(7113111)
  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de journaux pour générer des recettes(7221111)
  • ventes de journaux au détail(561422)
  • ventes en gros de journaux(5511461)

48122 - Périodiques

Cette classe comprend les périodiques publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • articles de périodiques produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • articles de périodiques produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • fourniture d'espace publicitaire dans les périodiques imprimés(71112)
  • fourniture d'espace publicitaire dans les périodiques téléchargeables(7113111)
  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de périodiques pour générer des recettes(7221111)
  • périodiques au détail(561422)
  • ventes en gros de périodiques(5511461)

48123 - Autres produits publiés

Cette classe comprend les produits publiés, sauf les livres, les journaux et les périodiques, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • fourniture d'espace publicitaire dans des journaux imprimés(71111)
  • fourniture d'espace publicitaire dans les périodiques imprimés et les autres publications imprimées(71112)
  • fourniture d'espace publicitaire dans les publications téléchargeables(7113111)
  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de bases de données, de répertoires et de listes d'envoi pour générer des recettes(7221121)
  • oeuvres littéraires (sauf les livres, les journaux, les périodiques et les logiciels) produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur produites à contrat pour des tiers (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles)(8311131)
  • produits publiés (sauf les livres, les journaux et les périodiques) au détail(561423)
  • ventes en gros de produits publiés (sauf les livres, les journaux et les périodiques)(5511461)

48131 - Musique enregistrée et autres enregistrements sonores

Cette classe comprend les enregistrements musicaux et non musicaux, publiés sur support physique ou en format téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • enregistrements musicaux et non musicaux au détail(561431)
  • enregistrements musicaux et non musicaux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • licences pour l'utilisation d'enregistrements musicaux et non musicaux pour générer des recettes(7221221)
  • services de musique en continu(7234152)
  • services d'enregistrement sonore(721111)
  • ventes en gros d'enregistrements musicaux et non musicaux(5511462)

48132 - Films, émissions de télévision et vidéos, enregistrés

Cette classe comprend les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés, publiés sur support physique ou en format téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • abonnement et services de programmation vidéo et d'émissions de télévision sur demande(72341)
  • films, émissions de télévision et vidéos enregistrés produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
  • films, émissions de télévision et vidéos enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322131)
  • films, émissions de télévision et vidéos enregistrés, au détail(561432)
  • licences pour l'utilisation de films, d'émissions de télévision et de vidéos enregistrés pour générer des recettes(7221311)
  • ventes en gros de films, d'émissions de télévision et de vidéos enregistrés(5511463)