Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

471 - Bâtiments préfabriqués et leurs composants

Ce groupe comprend les bâtiments préfabriqués qui sont construits dans une usine ou une installation de fabrication et livrés sur le chantier de construction, et les composants des bâtiments préfabriqués construits dans une usine pour être assemblés ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués (construits en usine) sont pratiquement complets et non assemblés ou entièrement assemblés et prêts à l'emploi; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou usinés. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

Un bâtiment désigne toute construction ou structure indépendante autoportante permanente couverte par un toit et habituellement entourée de murs extérieurs ou de murs de séparation allant des fondations au toit, et comprenant une ou plusieurs pièces ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder, et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment comprend également une construction souterraine utilisable séparément.

Un bâtiment résidentiel réfère à une construction dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation.

Un bâtiment non résidentiel réfère à une construction dont plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins non résidentielles.