Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

412 - Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus, autocars, et autres véhicules automobiles

Ce groupe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, les autobus, les autocars, et les autres véhicules automobiles.

41211 - Camions de poids moyen et de gros tonnage

Cette classe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, y compris leurs châssis.

• Exclusion(s)

  • autobus ou autocars et véhicules à usage spécial (Voir 41212 Autobus, autocars et véhicules à usages spéciaux)
  • autocaravanes (Voir 41221 Autocaravanes, caravanes classiques et tentes-roulottes)
  • camions à benne basculante hors route utilisés seulement comme matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers (Voir 3321171 Camions à benne basculante hors route pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers)
  • carrosseries de camions de poids moyen et lourd (Voir 41231 Carrosseries de véhicules automobiles)
  • composants de direction et de suspension (Voir 41352 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles)
  • composants de transmission et de groupes motopropulseurs (Voir 41353 Composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles)
  • freins et systèmes de freinage (Voir 41354 Freins et systèmes de freinage pour les véhicules automobiles)
  • garnitures intérieures, sièges et pièces de sièges (Voir 41341 Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles)
  • matériel électrique et électronique (Voir 41321 Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles)
  • moteurs à essence et leurs pièces (Voir 41311 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles)
  • moteurs diesel et leurs pièces (Voir 41312 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles)
  • pièces en métal embouti (Voir 41351 Pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles)
  • pièces en plastique (Voir 41331 Pièces en plastique pour les véhicules automobiles)
  • remorques de marchandises et utilitaires (Voir 41213 Remorques de marchandises et remorques utilitaires)
  • roues, systèmes d'échappement, systèmes de climatisation et autres pièces (Voir 41355 Autres pièces pour les véhicules automobiles)
  • vitres et miroirs (Voir 41332 Vitres et miroirs d'automobiles)

41212 - Autobus, autocars et véhicules à usages spéciaux

Cette classe comprend les autobus, les autocars et les véhicules à usages spéciaux.

• Exclusion(s)

  • autocaravanes (Voir 41221 Autocaravanes, caravanes classiques et tentes-roulottes)
  • carrosseries d'autobus (autocars) et des véhicules à usage spécial (Voir 41231 Carrosseries de véhicules automobiles)
  • châssis d'autobus de gros tonnage (Voir 4121122 Châssis de camions et d'autobus de gros tonnage)
  • châssis d'autobus légers (Voir 4111222 Châssis de camions et d'autobus légers)
  • composants de direction et de suspension (Voir 41352 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles)
  • composants de transmission et de groupes motopropulseurs (Voir 41353 Composants de transmission et de groupes motopropulseurs pour les véhicules automobiles)
  • freins et systèmes de freinage (Voir 41354 Freins et systèmes de freinage pour les véhicules automobiles)
  • garnitures intérieures, sièges et pièces de sièges (Voir 41341 Garnitures intérieures, sièges et pièces de siège pour les véhicules automobiles)
  • matériel électrique et électronique (Voir 41321 Matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles)
  • moteurs à essence et leurs pièces (Voir 41311 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles)
  • moteurs diesel et leurs pièces (Voir 41312 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles)
  • pièces en métal embouti (Voir 41351 Pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles)
  • pièces en plastique (Voir 41331 Pièces en plastique pour les véhicules automobiles)
  • remorques de marchandises et utilitaires (Voir 41213 Remorques de marchandises et remorques utilitaires)
  • roues, systèmes d'échappement, systèmes de climatisation et autres pièces (Voir 41355 Autres pièces pour les véhicules automobiles)
  • vitres et miroirs (Voir 41332 Vitres et miroirs d'automobiles)

41213 - Remorques de marchandises et remorques utilitaires

Cette classe comprend les remorques de marchandises et remorques utilitaires.

• Exclusion(s)

  • remorques agricoles ou de fermes autochargeuses et à déchargement automatique (Voir 3311141 Autres machines et matériel agricoles)

41221 - Autocaravanes, caravanes classiques et tentes-roulottes

Cette classe comprend les autocaravanes, les caravanes classiques et les tentes-roulottes.

41231 - Carrosseries de véhicules automobiles

Cette classe comprend les carrosseries de véhicules automobiles.