Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

213 - Produits du cannabis

Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis; le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.

Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020 - Structure de la classification
Code Classe
21311Graines et plants végétatifs de cannabis Graines et plants végétatifs de cannabis
21312Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles) Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles)
21313Produits du cannabis (sauf les graines, plants et parties de plants) Produits du cannabis (sauf les graines, plants et parties de plants)
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