Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

111 - Animaux vivants

Ce groupe comprend les animaux et les insectes vivants et le sperme vivant.

  • Exclusion(s)

    • oeufs en coquille pour couvoirs (Voir 1161112 Oeufs en coquille pour couvoirs)
    • poissons, crustacés et mollusques vivants (Voir 121111 Poissons, crustacés et mollusques vivants)

112 - Blé

Ce groupe comprend toutes les variétés de blé non moulu.

113 - Canola (y compris le colza)

Ce groupe comprend le canola et le colza.

114 - Fruits, noix et légumes frais, et légumineuses de culture

Ce groupe comprend les fruits, noix et légumes frais, et les légumineuses de culture.

  • Exclusion(s)

    • fruits congelés entiers (Voir 1835221 Fruits congelés)
    • fruits et légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés (Voir 1836121 Aliments préparés périssables)

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

116 - Autres produits d'origine animale

Ce groupe comprend les produits d'origine animale n.c.a.

121 - Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche

Ce groupe comprend les poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche, vivants et morts, sauf transformés au-delà de l'habillage et congelés.

131 - Billes, bois à pâte et autres produits forestiers

Ce groupe comprend les billes de bois, le bois à pâte et les autres produits forestiers.

141 - Pétrole brut et bitume

Ce groupe comprend le pétrole brut classique, le bitume naturel et dilué, et le pétrole brut synthétique.

  • Exclusion(s)

    • condensat de concession (Voir 1431122 Condensat de concession)
    • condensat d'usine (Voir 1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine))
    • pentanes plus (Voir 1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine))

142 - Gaz naturel

Ce groupe comprend le gaz naturel, un mélange d'hydrocarbures gazeux composé principalement de méthane.

  • Exclusion(s)

    • liquides de gaz naturel, condensat et produits connexes (Voir 14311 Liquides de gaz naturel (y compris le condensat) et produits connexes)

143 - Liquides de gaz naturel (y compris le condensat) et produits connexes

Ce groupe comprend les liquides de gaz naturel (LGN) et les produits connexes. Les LGN sont extraits du gaz naturel et comprennent notamment les gaz de pétrole liquéfiés (propane, butane), l'éthane, le condensat de concession, les pentanes plus, entre autres.

  • Exclusion(s)

    • gaz naturel (Voir 1421111 Gaz naturel)

144 - Charbon

Ce groupe comprend le charbon, une roche combustible noire (charbon dur) et brunâtre (charbon brun) composée à plus de 50 % selon le poids et à plus de 70 % selon le volume, de matière carbonée. Il est formé à partir de vestiges de plantes qui ont été compactées, durcies et chimiquement altérées, et métamorphosées par la chaleur et la pression sur la chaîne des temps géologiques.

  • Exclusion(s)

    • produits dérivés du charbon (produits du charbon) (Voir 261111 Coke et autres produits de fours à coke)

145 - Combustible nucléaire et autres produits énergétiques

Ce groupe comprend le combustible nucléaire, et le bois de chauffage, les produits combustibles à base de déchets de bois, les autres produits combustibles solides n.c.a.; et la vapeur, et l'air ou l'eau refroidis ou chauffés.

146 - Électricité

Ce groupe comprend l'électricité générée sous toutes ses formes.

147 - Distribution de gaz naturel

Ce groupe comprend les services de distribution de gaz naturel par canalisations.

  • Exclusion(s)

    • transport de gaz naturel par gazoduc(5111111)

151 - Minerais et concentrés de fer

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de fer.

152 - Minerais et concentrés de cuivre

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de cuivre.

153 - Minerais et concentrés de nickel

Ce groupe comprend les minerais et concentrés de nickel.

154 - Minerais et concentrés radioactifs

Ce groupe comprend les minerais et concentrés radioactifs.

155 - Autres minerais et concentrés de métaux

Ce groupe comprend les autres minerais et concentrés de métaux.

156 - Déchets et rebuts de métal

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de métal.

157 - Déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de bois, de sous-produits du bois, de papier et de carton.

158 - Déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de plastique et de caoutchouc.

159 - Déchets et rebuts de verre

Ce groupe comprend les déchets et rebuts de verre.

161 - Potasse

Ce groupe comprend la potasse.

162 - Pierre, sable, gravier, argile et minéraux réfractaires

Ce groupe comprend la pierre, le sable, le gravier, l'argile et les minéraux réfractaires.

163 - Diamants et autres minéraux non métalliques (sauf les pierres précieuses taillées)

Ce groupe comprend les diamants et les autres minéraux non métalliques, sauf les pierres précieuses taillées.

  • Exclusion(s)

    • pierres gemmes taillées et bijoux en métaux précieux (Voir 47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie, couverts et ustensiles de table et autres articles en métal précieux)

171 - Poissons et fruits de mer préparés et emballés

Ce groupe comprend les poissons et fruits de mer préparés, transformés au-delà de l'habillage et emballés.

172 - Produits de viande

Ce groupe comprend les produits de viande frais, congelés et transformés.

173 - Produits laitiers

Ce groupe comprend les produits laitiers.

181 - Aliments pour animaux

Ce groupe comprend les aliments pour animaux.

  • Exclusion(s)

    • aliments pour animaux au cannabis (Voir 2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a.)

182 - Produits alimentaires intermédiaires

Ce groupe comprend les produits alimentaires intermédiaires comme les huiles de cuisson, la farine et le sucre.

  • Exclusion(s)

    • produits comestibles au cannabis (Voir 2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons))

183 - Autres produits alimentaires

Ce groupe comprend les autres produits alimentaires comme les céréales pour petit déjeuner, le pain, le chocolat et les aliments à grignoter.

  • Exclusion(s)

    • produits comestibles au cannabis (Voir 2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons))

191 - Café et thé

Ce groupe comprend le café et le thé.

  • Exclusion(s)

    • café et thé au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

192 - Jus de fruits et de légumes, congelés, frais et en conserve

Ce groupe comprend les jus de fruits et de légumes, congelés, frais et en conserve.

  • Exclusion(s)

    • jus de fruits et de légumes au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

193 - Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace

Ce groupe comprend les boissons gazeuses et non gazeuses, y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool, l'eau embouteillée et la glace.

  • Exclusion(s)

    • boissons au cannabis (Voir 2131331 Boissons au cannabis)

211 - Boissons alcoolisées

Ce groupe comprend les boissons alcoolisées comme la bière, le vin, le brandy, le whisky et les autres boissons alcoolisées de distillerie.

212 - Produits du tabac

Ce groupe comprend les produits du tabac.

213 - Produits du cannabis

Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis; le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.

  • Exclusion(s)

    • graines et matières végétales de chanvre non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 115 Autres produits végétaux)
    • produits chimiques médicinaux et préparations pharmaceutiques contenant du THC et/ou du CBD comme ingrédients (Voir 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux)

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

  • Exclusion(s)

    • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
    • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
    • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

232 - Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles

Ce groupe comprend les tapis, les textiles domestiques et les autres produits textiles.

241 - Bois d'oeuvre et autres produits de scierie

Ce groupe comprend le bois d'oeuvre et les autres produits de scierie.

251 - Pâtes et papiers

Ce groupe comprend les pâtes et les papiers.

252 - Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)

Ce groupe comprend les produits de papier transformé, sauf le matériel d'emballage.

261 - Produits pétroliers raffinés pour combustibles (y compris les biocombustibles liquides)

Ce groupe comprend les produits pétroliers raffinés pour combustibles et les biocombustibles liquides.

262 - Asphalte (sauf l'asphalte naturel) et produits d'asphalte

Ce groupe comprend l'asphalte, sauf l'asphalte naturel, et les produits d'asphalte.

  • Exclusion(s)

    • asphalte naturel (bitume naturel) (Voir 1411211 Bitume naturel)

263 - Teintures et pigments, et produits pétrochimiques

Ce groupe comprend les teintures et pigments, et les produits pétrochimiques.

264 - Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie

Ce groupe comprend les lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie.

271 - Produits chimiques de base

Ce groupe comprend les produits chimiques de base.

272 - Engrais, pesticides et autres produits chimiques

Ce groupe comprend les engrais, les pesticides et les autres produits chimiques.

273 - Produits pharmaceutiques et médicinaux

Ce groupe comprend les produits pharmaceutiques et médicinaux.

  • Exclusion(s)

    • produits du cannabis pour usage médical (Voir 213 Produits du cannabis)

274 - Produits nettoyants et articles de toilette

Ce groupe comprend les produits nettoyants et les articles de toilette.

281 - Résines plastiques

Ce groupe comprend les résines plastiques.

282 - Produits primaires en plastique et en caoutchouc (sauf les résines plastiques et le matériel d'emballage)

Ce groupe comprend les produits de base en plastique et en caoutchouc, non pour emballages, sauf les résines plastiques.

283 - Pneus

Ce groupe comprend les pneus.

284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique

Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.

  • Exclusion(s)

    • matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)

291 - Produits minéraux non métalliques

Ce groupe comprend les produits minéraux non métalliques.

311 - Fer, acier et ferro-alliages sous forme brute

Ce groupe comprend le fer, l'acier et les ferro-alliages sous forme brute.

312 - Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer ou d'acier

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés de fer ou d'acier.

321 - Aluminium et alliages d'aluminium sous forme brute

Ce groupe comprend l'aluminium et les alliages d'aluminium sous forme brute.

322 - Cuivre et alliages de cuivre sous forme brute

Ce groupe comprend le cuivre et les alliages de cuivre sous forme brute.

323 - Nickel et alliages de nickel sous forme brute

Ce groupe comprend le nickel et les alliages de nickel sous forme brute.

324 - Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages

Ce groupe comprend l'or, l'argent et les métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages.

325 - Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute

Ce groupe comprend les autres métaux non ferreux et les alliages de métaux non ferreux sous forme brute.

326 - Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'aluminium)

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux, sauf d'aluminium.

327 - Formes primaires et produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium

Ce groupe comprend les formes primaires et les produits semi-ouvrés d'aluminium et d'alliages d'aluminium.

331 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins

Ce groupe comprend les machines et le matériel servant à l'agriculture, et à l'entretien de pelouses et de jardins.

332 - Machines et matériel pour l'exploitation forestière, la construction, l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers

Ce groupe comprend les machines et le matériel servant à l'exploitation forestière, à la construction, à l'exploitation minière et à l'exploitation des champs pétroliers et gaziers.

341 - Machines à travailler les métaux

Ce groupe comprend les machines servant au travail des métaux.

342 - Machines et matériel pour le commerce et les industries de services

Ce groupe comprend les machines et le matériel pour le commerce et les industries de services.

343 - Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a.

Ce groupe comprend les autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a.

344 - Appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air

Ce groupe comprend les appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air.

345 - Autres machines et matériel d'usage général, n.c.a.

Ce groupe comprend les autres machines et matériel d'usage général, n.c.a.

351 - Pièces de machines et de matériel industriels

Ce groupe comprend les pièces de machines et de matériel industriels.

361 - Ordinateurs et périphériques

Ce groupe comprend les ordinateurs; et les dispositifs de mémoire d'ordinateurs et les périphériques.

362 - Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo

Ce groupe comprend les appareils de communication et les appareils d'audio et de vidéo.

363 - Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques

Ce groupe comprend les appareils et le matériel médicaux, les appareils et le matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques.

371 - Pièces électroniques et électriques

Ce groupe comprend les pièces électroniques et électriques.

381 - Composants électriques

Ce groupe comprend les composants électriques.

382 - Appareils électroménagers

Ce groupe comprend les appareils électroménagers.

391 - Meubles et accessoires d'ameublement

Ce groupe comprend les meubles et les accessoires d'ameublement.

411 - Voitures automobiles et camions légers

Ce groupe comprend les voitures automobiles, les camions légers, les fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS), y compris leurs châssis.

412 - Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus, autocars, et autres véhicules automobiles

Ce groupe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, les autobus, les autocars, et les autres véhicules automobiles.

413 - Moteurs et pièces de véhicules automobiles

Ce groupe comprend les moteurs et les pièces de véhicules automobiles.

421 - Aéronefs

Ce groupe comprend les aéronefs militaires et civils.

431 - Moteurs d'aéronefs, pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial

Ce groupe comprend les moteurs d'aéronefs, les pièces pour aéronefs et d'autre matériel aérospatial.

441 - Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide

Ce groupe comprend les navires, les locomotives, le matériel ferroviaire roulant et le matériel de transport en commun rapide.

442 - Bateaux et autres moyens de transport

Ce groupe comprend les bateaux et les autres moyens de transport.

451 - Pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport

Ce groupe comprend les pièces pour matériel ferroviaire roulant et pour autre matériel de transport.

462 - Menuiseries préfabriquées, et produits du bois n.c.a.

Ce groupe comprend les menuiseries préfabriquées, et les produits du bois n.c.a.

463 - Peintures, revêtements et produits adhésifs

Ce groupe comprend les peintures, les revêtements et les produits adhésifs.

464 - Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction

Ce groupe comprend les matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction.

465 - Ciment, chaux et produits en gypse

Ce groupe comprend le ciment, la chaux et les produits en gypse.

466 - Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction

Ce groupe comprend les matériaux en métal pour les bâtiments et la construction.

471 - Bâtiments préfabriqués et leurs composants

Ce groupe comprend les bâtiments préfabriqués qui sont construits dans une usine ou une installation de fabrication et livrés sur le chantier de construction, et les composants des bâtiments préfabriqués construits dans une usine pour être assemblés ultérieurement sur un chantier de construction. Les bâtiments préfabriqués (construits en usine) sont pratiquement complets et non assemblés ou entièrement assemblés et prêts à l'emploi; ils peuvent également être des bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués ou usinés. Les bâtiments préfabriqués peuvent être utilisés à des fins résidentielles ou non résidentielles.

Un bâtiment désigne toute construction ou structure indépendante autoportante permanente couverte par un toit et habituellement entourée de murs extérieurs ou de murs de séparation allant des fondations au toit, et comprenant une ou plusieurs pièces ou autres espaces. Un bâtiment permet à des personnes ou des animaux d'y entrer ou d'y accéder, et est adapté ou destiné à protéger ceux-ci et des objets. Un bâtiment comprend également une construction souterraine utilisable séparément.

Un bâtiment résidentiel réfère à une construction dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation.

Un bâtiment non résidentiel réfère à une construction dont plus de la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins non résidentielles.

  • Exclusion(s)

    • bâtiments non résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site)(622)
    • bâtiments résidentiels qui ne sont pas préfabriqués ou fabriqués en usine (construits sur le site)(621)

472 - Produits métalliques ouvrés

Ce groupe comprend les produits métalliques ouvrés.

474 - Matériaux d'emballage

Ce groupe comprend les matériaux d'emballage.

475 - Biens et fournitures divers

Ce groupe comprend les biens et fournitures divers.

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

  • Exclusion(s)

    • enregistrements audio au détail(561431)
    • enregistrements vidéo au détail(561432)
    • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
    • oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
    • oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
    • produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
    • produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
    • publications au détail(56142)

482 - Logiciels et octroi de licences de logiciels

Ce groupe comprend les logiciels publiés qui sont vendus avec un contrat de licence d'utilisation (par l'éditeur), et les licences d'utilisation de logiciels ou de composants logiciels pour générer des recettes.

  • Exclusion(s)

    • logiciels (sauf les ludiciels) au détail(5613162)
    • logiciels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(643111)
    • logiciels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6321111)
    • ludiciels au détail(561433)
    • ludiciels en gros(5511453)
    • services de jeux en ligne(7234161)
    • services d'hébergement de logiciels(751112)
    • ventes en gros de logiciels (sauf les ludiciels)(5511752)

681 - Services de fabrication

Ce groupe comprend les services de tissage et les services d'apprêtage de tissus; les services de soutien à l'impression; les services d'impression à contrat; les services de revêtement, de gravure et de traitement thermique des métaux et services similaires de traitement des métaux; et les services de fabrication et de confection sur mesure, sauf l'impression, et l'apprêt de textiles et de métaux.

Signaler un problème sur cette page

Quelque chose ne fonctionne pas? L'information n'est plus à jour? Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez?

S'il vous plaît contactez-nous et nous informer comment nous pouvons vous aider.

Avis de confidentialité

Date de modification :