Variante du SCIAN 2017 version 3.0 - Industries de la fabrication de biens durables/non durables

31-33 - Fabrication

Ce secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés chimiques, mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication, des activités telles que l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Les fabricants qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui possèdent les facteurs de production sont classés dans le secteur de la fabrication. Ceux qui donnent en sous-traitance toutes les activités de transformation mais qui ne possèdent pas les facteurs de production sont classés dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros. Ces unités achètent en fait le produit fini au fabricant dans l'intention de le revendre. Elles peuvent concevoir le produit en question et peuvent aussi avoir voix au chapitre de la fabrication.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage des récoltes; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

Les succursales ou bureaux de vente (mais pas les magasins de détail) dont se servent les entreprises de fabrication de raffinage et d'exploitation minière pour commercialiser leurs produits et qui sont situés ailleurs qu'à leurs usines ou à leurs mines sont aussi compris dans les différentes catégories de grossistes-marchands du secteur 41 Commerce de gros.

31-33nd - Industries de la fabrication de biens non durables

Cette catégorie comprend tous les codes SCIAN qui touchent aux industries de la fabrication de biens non durables.

311 - Fabrication d'aliments

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la production d'aliments destinés à la consommation humaine ou animale.

• Exclusion(s)

  • fabrication de boissons ou de tabac (Voir 312 Fabrication de boissons et de produits du tabac)

312 - Fabrication de boissons et de produits du tabac

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des boissons et des produits du tabac.

313 - Usines de textiles

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des filés ou des tissus en textile, ou à faire le finissage de filés, de tissus en textile ou de vêtements. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer à la fois des tissus et des produits en textile, sauf les vêtements tricotés.

• Exclusion(s)

  • fabrication de produits en textile, sauf les vêtements, avec des tissus achetés (Voir 314 Usines de produits textiles)
  • fabrication de vêtements (Voir 315 Fabrication de vêtements)

314 - Usines de produits textiles

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits textiles, sauf les vêtements.

• Exclusion(s)

  • fabriquer des filés ou des tissus en textile, ou faire la finition de filés ou de tissus, ou fabriquer à la fois des tissus et des produits en textile (Voir 313 Usines de textiles)

315 - Fabrication de vêtements

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de vêtements.

• Exclusion(s)

  • broderie de vêtements qui ne sont pas fabriqués dans le même établissement (Voir 314 Usines de produits textiles)
  • fabrication de vêtements de sécurité (Voir 339 Activités diverses de fabrication)
  • finissage de vêtements fabriqués dans d'autres établissements (Voir 313 Usines de textiles)
  • impression sur vêtements qui ne sont pas fabriqués dans le même établissement (Voir 323 Impression et activités connexes de soutien)

316 - Fabrication de produits en cuir et de produits analogues

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits en cuir et des produits analogues.

• Exclusion(s)

  • fabrication de vêtements en cuir (Voir 315 Fabrication de vêtements)

322 - Fabrication du papier

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pâte à papier, de papier et de produits du papier. La fabrication de pâte consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois, le papier usagé ou d'autres sources de fibres. La fabrication de papier consiste à assembler ces fibres en une feuille. Les produits en papier transformé résultent de diverses opérations de coupe et de façonnage effectuées sur du papier et d'autres matériaux.

323 - Impression et activités connexes de soutien

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fournir des services d'impression et d'autres services connexes.

324 - Fabrication de produits du pétrole et du charbon

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation du pétrole et du charbon brut en produits intermédiaires et finis. Le procédé principal est le raffinage du pétrole, qui exige la séparation du pétrole brut en sous-produits à l'aide de techniques comme le craquage et la distillation.

• Exclusion(s)

  • fabrication de produits et de préparations chimiques à partir de la transformation du pétrole et du charbon (Voir 325 Fabrication de produits chimiques)

325 - Fabrication de produits chimiques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits et de préparations chimiques à partir de matières premières organiques et inorganiques.

• Exclusion(s)

  • enrichissement des minéraux métalliques (Voir 212 Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l'extraction de pétrole et de gaz))
  • fonte et affinage des minerais, y compris des concentrés (Voir 331 Première transformation des métaux)
  • traitement du pétrole brut et du charbon (Voir 324 Fabrication de produits du pétrole et du charbon)
  • traitement in situ du pétrole brut et du gaz naturel (Voir 211 Extraction de pétrole et de gaz)

326 - Fabrication de produits en plastique et en caoutchouc

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits par traitement du caoutchouc et du plastique bruts. Les activités de traitement du caoutchouc ou du plastique sont regroupées dans le même sous-secteur parce que les propriétés techniques de ces polymères sont apparentées.

Généralement, les établissements classés dans ce sous-secteur fabriquent des produits faits d'une seule matière, le caoutchouc ou le plastique. La fabrication de pneus constitue la principale exception à cette règle.

• Exclusion(s)

  • fabrication de résines synthétiques à partir de produits chimiques organiques de base (Voir 325210 Fabrication de résines et de caoutchouc synthétique)
  • préparation de résines à base de plastique tirées de matériaux recyclés (Voir 325991 Compoundage sur commande de résines achetées)