Classification des programmes et des sanctions d'études

9 - Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures

Cette catégorie comprend les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). En Saskatchewan et en Colombie-Britannique, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage. Cette catégorie exclut les grades dans les domaines d'études précises énumérés dans la catégorie « 12 Programme de grade professionnel ».