Classification des programmes et des sanctions d'études

1 - Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base

Cette catégorie comprend les programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.

2 - Programme lié à la formation des apprentis inscrits

Cette catégorie comprend les composantes théoriques ou techniques des programmes de formation des apprentis inscrits lorsqu'offertes dans les institutions postsecondaires.

3 - Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire

Cette catégorie comprend les programmes postsecondaires qui préparent les étudiants pour leur entrée aux programmes techniques ou préuniversitaires.

4 - Programme de formation technique ou professionnelle

Cette catégorie comprend les programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail, et qui ne sont pas des programmes de formation des apprentis inscrits, préuniversitaires, de premier cycle ou d'études supérieures. Les études préalables requises pour ces programmes correspondent habituellement à un diplôme d'études secondaires ou moins. Ceux-ci comprennent les programmes typiques de niveau collégial et les programmes de formation technique des Cégeps (Québec), mais ils peuvent également être offerts dans les universités.

5 - Programme de post formation technique ou professionnelle

Cette catégorie comprend les programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail et qui nécessitent comme prérequis un certificat ou un diplôme de programme de formation technique ou professionnelle ou une autre sanction d'études postsecondaire. Cette catégorie comprend par exemple, les programmes post certificat collégial et les programmes post diplôme collégial de l'Ontario.

6 - Programme préuniversitaire

Cette catégorie comprend les programmes postsecondaires qui préparent un étudiant aux études de premier cycle, sans toutefois être un programme de premier cycle. Cette catégorie comprend les programmes préuniversitaires des collèges et des Cégeps (Québec).

7 - Programme préparatoire au premier cycle

Cette catégorie comprend les programmes de premier cycle qui préparent un étudiant à un programme de baccalauréat. Il s'agit des programmes donnant accès ou une option de transition à un programme de baccalauréat pour un étudiant qui ne remplit pas les conditions d'admission.

8 - Programme de premier cycle

Cette catégorie comprend les programmes à fondement scolaire qui exigent habituellement un diplôme d'études secondaires ou un diplôme d'études collégiales au Québec. Les activités de formation dans ces programmes peuvent compter pour l'obtention d'un baccalauréat (appliqué, général ou spécialisé). Les grades de premier cycle sont habituellement la porte d'entrée aux études du deuxième cycle. Cette catégorie exclut les grades dans les domaines d'études précises énumérés dans la catégorie « 12 Programme de grade professionnel ».

9 - Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures

Cette catégorie comprend les programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement (comme dans le cas de programmes simultanés où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme). En Saskatchewan et en Colombie-Britannique, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage. Cette catégorie exclut les grades dans les domaines d'études précises énumérés dans la catégorie « 12 Programme de grade professionnel ».

10 - Programme préparatoire aux études supérieures (deuxième cycle)

Cette catégorie comprend les programmes d'études postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de maîtrise. Ces programmes exigent habituellement un baccalauréat à l'admission.

11 - Programme préparatoire aux études supérieures (troisième cycle)

Cette catégorie comprend les programmes postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de doctorat, sans que l'étudiant soit admis au doctorat.

12 - Programme de grade professionnel

Cette catégorie comprend les grades de premier cycle et les grades de premier cycle post-baccalauréat dans les domaines d'études suivants (selon la CPE Canada 2016, codes à 6 chiffres) : 22.0101 Droit (LL.B., J.D., B.C.L.); 51.1201 Médecine (M.D.); 51.0401 Dentisterie (D.D.S., D.M.D.); 51.2401 Médecine vétérinaire (D.M.V.); 51.1701 Optométrie (O.D.); 51.2001 Pharmacie (Pharm.D., B.S., B.Sc., B.Pharm.).

13 - Programme de résidence dans le domaine de la santé

Cette catégorie comprend les programmes de résidence dans le domaine de la santé.

14 - Programme d'études supérieures (deuxième cycle)

Cette catégorie comprend les programmes d'études supérieures qui exigent habituellement un baccalauréat à l'admission. Les activités de formation dans ces programmes peuvent être comptées pour l'obtention d'une maîtrise. Les grades des programmes d'études supérieures de deuxième cycle sont habituellement la porte d'entrée aux programmes d'études supérieures de troisième cycle.

15 - Programme d'études supérieures (troisième cycle)

Cette catégorie comprend les programmes d'études supérieures qui exigent habituellement une maîtrise à l'admission. Les activités de formation dans ces programmes peuvent être comptées pour l'obtention d'un doctorat. Cette catégorie comprend également les programmes de niveau post maîtrise.

16 - Programme d'études supérieures (post-troisième cycle)

Cette catégorie comprend les programmes d'études supérieures postdoctorales qui exigent habituellement un doctorat à l'admission. Les activités postdoctorales qui ne satisfont pas la définition de « programme », comme celles exécutées sur le marché du travail, sont exclues de cette catégorie.

17 - Autres programmes postsecondaires

Cette catégorie comprend les programmes postsecondaires qui mènent à une sanction d'études reconnue et qui n'appartiennent à aucune des autres catégories.

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