Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

115 - Autres produits végétaux

Ce groupe comprend les produits végétaux n.c.a.

11514 - Produits de floriculture et de pépinière, et gazon en plaques

Cette classe comprend les produits de floriculture et de pépinière naturels.

• Exclusion(s)

  • graines viables et plants végétatifs de cannabis (Voir 21311 Graines et plants végétatifs de cannabis)

115144 - Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes)

Cette sous-classe comprend les arbres et les arbustes naturels, ainsi que leurs semis, sauf les graines d'arbres et d'arbustes.

• Exclusion(s)

  • arbres de Noël (Voir 1151421 Arbres de Noël)
  • graines d'arbres (Voir 1151413 Graines d'arbres)
  • graines d'arbustes (Voir 1151412 Graines d'arbustes)

1151446 - Autres arbres et plants de pépinière, n.c.a.

Autres arbres et plants de pépinière, n.c.a.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • graminées

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • branches de cèdres fraîches, produits de pépinière
  • cônes de conifères frais, produits de pépinière

11514461 - Autres arbres et plants de pépinière, n.c.a.

Autres arbres et plants de pépinière, n.c.a.