Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles
- 213A - Graines, plants végétatifs et sommités fleuries de cannabis (y compris les feuilles)
- 21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis
213111 - Graines de cannabis
Cette sous-classe comprend les graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparées pour la vente au détail.
| Code | Détail |
|---|---|
| 2131111Graines de cannabis, en vrac | Graines de cannabis, en vrac |
| 2131112Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage non médical | Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage non médical |
| 2131113Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical | Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical |
- Date de modification :