Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles

213A - Graines, plants végétatifs et sommités fleuries de cannabis (y compris les feuilles)

Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis et le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles), pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.

21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis

Cette classe comprend les graines viables et les plants végétatifs de cannabis généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Les graines et plants végétatifs de cannabis proviennent généralement de trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont les plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis.

213111 - Graines de cannabis

Cette sous-classe comprend les graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparées pour la vente au détail.

213112 - Plants végétatifs de cannabis

Cette sous-classe comprend les plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparés pour la vente au détail.