Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
63221 - Originaux protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels)
Cette classe comprend les originaux protégés par les droits d'auteur, sauf les logiciels, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.
| Code | Sous-classe |
|---|---|
| 632211Oeuvres littéraires originales (sauf les logiciels) | Oeuvres littéraires originales (sauf les logiciels) |
| 632212Oeuvres artistiques originales | Oeuvres artistiques originales |
| 632213Oeuvres dramatiques originales | Oeuvres dramatiques originales |
| 632214Oeuvres musicales originales | Oeuvres musicales originales |
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