Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
63211 - Logiciels originaux
Cette classe comprend les logiciels originaux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.
Code | Sous-classe |
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632111Logiciels originaux | Logiciels originaux |
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