Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

363 - Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques

Ce groupe comprend les appareils et le matériel médicaux, les appareils et le matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques.

36312 - Instruments de mesure, de commande et scientifiques

Cette classe comprend les instruments de mesure, de commande et scientifiques.

• Exclusion(s)

  • matériel électromédical et d'irradiation (Voir 363131 Matériel électromédical et d'irradiation)

363121 - Montres et horloges (sauf les pièces et composants)

Cette sous-classe comprend les montres et les horloges, sauf leurs pièces et composants.

363122 - Systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers

Cette sous-classe comprend les systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers.

363123 - Instruments de mesure du courant électrique et d'essai de moteurs et de cartes de circuits électriques

Cette sous-classe comprend les instruments de mesure du courant électrique et d'essai de moteurs et de cartes de circuits électriques.

363124 - Débitmètres, compteurs (sauf pour les véhicules automobiles), et instruments de moteurs d'aéronefs

Cette sous-classe comprend les débitmètres, les compteurs, sauf pour les véhicules automobiles, et les instruments de moteurs d'aéronefs.

363125 - Instruments de contrôle de procédés

Cette sous-classe comprend les instruments et appareils servant à mesurer et/ou à régler la température, la pression, la circulation, l'humidité et autres variables reliées à l'activité industrielle.

363126 - Instruments scientifiques et techniques (sauf le matériel électromédical et d'irradiation)

Cette sous-classe comprend les instruments scientifiques et techniques, sauf le matériel électromédical et d'irradiation.