Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

363 - Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques

Ce groupe comprend les appareils et le matériel médicaux, les appareils et le matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques.

36311 - Moteurs et génératrices électriques

Cette classe comprend les moteurs et les génératrices électriques.

36312 - Instruments de mesure, de commande et scientifiques

Cette classe comprend les instruments de mesure, de commande et scientifiques.

• Exclusion(s)

  • matériel électromédical et d'irradiation (Voir 363131 Matériel électromédical et d'irradiation)

36313 - Matériel médical et de laboratoire

Cette classe comprend le matériel médical et de laboratoire.

• Exclusion(s)

  • instruments scientifiques (Voir 363126 Instruments scientifiques et techniques (sauf le matériel électromédical et d'irradiation))