Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

213 - Produits du cannabis

Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis; le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • graines et matières végétales de chanvre non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 115 Autres produits végétaux)
  • produits chimiques médicinaux et préparations pharmaceutiques contenant du THC et/ou du CBD comme ingrédients (Voir 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux)

21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis

Cette classe comprend les graines viables et les plants végétatifs de cannabis généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Les graines et plants végétatifs de cannabis proviennent généralement de trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont les plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis.

21312 - Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles)

Cette classe comprend les sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées et séchées, y compris les feuilles, pour usages non médical et médical. Elles contiennent des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire.

21313 - Produits du cannabis (sauf les graines, plants et parties de plants)

Cette classe comprend l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis sous forme solide ou non solide; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., faits de cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le cannabidiol (CBD), pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical.