Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 632 - Originaux protégés par le droit d'auteur
- 63221 - Originaux protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels)
632214 - Oeuvres musicales originales
Cette sous-classe comprend les oeuvres musicales originales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.
Code | Détail |
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6322141Oeuvres musicales originales | Oeuvres musicales originales |
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