Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

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621112 - Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages

Cette sous-classe comprend les bâtiments (immeubles) résidentiels comptant moins de cinq étages. Un bâtiment résidentiel comptant moins de cinq étages réfère à un bâtiment de ce type dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation. Un bâtiment résidentiel fournit généralement des logements avec salle de bains et cuisine autonomes et à usage exclusif aux occupants de l'appartement, du condominium ou d'un autre type de logement dans le bâtiment. Ces types de bâtiments n'offrent pas des soins ou d'autres services d'aide à la vie; ils offrent des logements privés pour au moins la moitié de la superficie utile totale du bâtiment.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0 - Structure de la classification
Code Détail
6211121Maisons individuelles Maisons individuelles
6211122Maisons jumelées Maisons jumelées
6211123Maisons en rangée Maisons en rangée
6211124Duplex, triplex et quadruplex Duplex, triplex et quadruplex
6211125Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a.
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