Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
621112 - Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages
Cette sous-classe comprend les bâtiments (immeubles) résidentiels comptant moins de cinq étages. Un bâtiment résidentiel comptant moins de cinq étages réfère à un bâtiment de ce type dont au moins la moitié de la superficie utile totale est utilisée ou destinée à des fins résidentielles ou d'habitation. Un bâtiment résidentiel fournit généralement des logements avec salle de bains et cuisine autonomes et à usage exclusif aux occupants de l'appartement, du condominium ou d'un autre type de logement dans le bâtiment. Ces types de bâtiments n'offrent pas des soins ou d'autres services d'aide à la vie; ils offrent des logements privés pour au moins la moitié de la superficie utile totale du bâtiment.
Code | Détail |
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6211121Maisons individuelles | Maisons individuelles |
6211122Maisons jumelées | Maisons jumelées |
6211123Maisons en rangée | Maisons en rangée |
6211124Duplex, triplex et quadruplex | Duplex, triplex et quadruplex |
6211125Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. | Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. |
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