Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
- 481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)
- 48111 - Livres
- 481115 - Livres grand public
- 4811152 - Livres grand public, en ligne
48111520 - Livres grand public, en ligne
Ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en format téléchargeable.
Exemple(s) illustratif(s)
- bibles, téléchargeables
- biographies, téléchargeables
- livres de cuisine, téléchargeables
- livres pour adultes, téléchargeables
- ouvrages documentaires pour adultes, téléchargeables
Inclusion(s)
- livres grand public électroniques publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- livres électroniques grand public, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres grand public, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres électroniques grand public, téléchargeables(7512111)
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