Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

48111110 - Livres pour enfants, en présentation matérielle

Livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en présentation matérielle.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • livres de fiction pour enfants, en présentation matérielle
    • livres d'images pour enfants, en présentation matérielle
    • livres parlés pour enfants, en présentation matérielle
    • livres pour enfants en braille, en présentation matérielle
    • livres pour enfants publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
    • ouvrages documentaires pour enfants, en présentation matérielle

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • livres numériques pour enfants publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement
  • Exclusion(s)

    • cahiers à colorier pour enfants, en présentation matérielle (Voir 4812341 Reproductions d'oeuvres d'art, et toutes les autres publications pour consommateurs n.c.a., sur support physique ou en présentation matérielle)
    • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour enfants, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
    • livres pour enfants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
    • livres pour enfants, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
    • livres pour enfants, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
    • prêt de livres pour enfants, en présentation matérielle(7512111)
    • ventes en gros de livres pour enfants, en présentation matérielle(5511461)
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