Variante du SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Biens agricoles
- 213A - Graines, plants végétatifs et sommités fleuries de cannabis (y compris les feuilles)
- 21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis
- 213112 - Plants végétatifs de cannabis
- 2131123 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
21311231 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
Code | Détail |
---|---|
213112311Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical | Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical |
- Date de modification :