Classification type des biens (CTB) 2001
- XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 9005 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
- 900590 - Parties et accessoires (y compris les bâtis)
- 9005902 - Des biens des sous-positions 9005.10, 9005.80.10 ou 9005.80.91
- 90059021 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059029 - Autres
- 9005909 - Autres
- 90059091 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059099 - Autres
- XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 9005 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
- 900590 - Parties et accessoires (y compris les bâtis)
- 9005902 - Des biens des sous-positions 9005.10, 9005.80.10 ou 9005.80.91
- 90059021 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059029 - Autres
- 9005909 - Autres
- 90059091 - Incorporant les biens des n°s 90.01 ou 90.02
- 90059099 - Autres
- Date de modification :