Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

6322141 - Oeuvres musicales originales

Oeuvres musicales originales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.

Exemple(s) illustratif(s)
- originaux de compositions musicales avec ou sans paroles
- originaux d'enregistrements musicaux
Tous les exemples
Exclusion(s)
- enregistrements musicaux (sauf vendus en gros et au détail) (Voir 48131 Musique enregistrée et autres enregistrements sonores)
- licences pour l'utilisation d'enregistrements musicaux pour générer des recettes (Voir 7221221 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale d'enregistrements sonores)
- licences pour l'utilisation d'oeuvres musicales pour générer des recettes (Voir 7221211 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale d'oeuvres musicales)
- oeuvres musicales produites en vertu de contrats conclus avec des tiers (Voir 8311131 Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles))