Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
- 52141 - Services de transport maritime de voyageurs
- 521411 - Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur)
5214112 - Autres services de transport de voyageurs par voie d'eau
Transport de voyageurs par voie d'eau, à l'intérieur des limites de ports, selon un itinéraire fixe, transport de voyageurs par voie d'eau dans des eaux intérieures, sauf les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent, selon un itinéraire fixe, et transport de voyageurs par voie d'eau, selon un itinéraire variable. Le service peut être offert sur une base régulière ou sur demande. Le service selon un itinéraire variable nécessite souvent des réservations à l'avance.
Exemple(s) illustratif(s)
- déchargement et chargement d'aventuriers de plein air et de leur équipement, en eaux intérieures
- services de bateau-navette pour le transport de voyageurs (sauf les traversiers)
- services de bateaux-taxis ou de bateaux-omnibus sur les eaux intérieures
- services de transbordeur de port pour les véhicules à moteur ou les automobiles accompagnant les voyageurs
- services de transbordeur de port pour les voyageurs
- transport de personnes à partir de navires ancrés à l'extérieur d'un port ou vers ces navires
- transport de véhicules à moteur ou d'automobile accompagnant les voyageurs, par traversier, sur les eaux intérieures (sauf les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent)
- transport par eau sur demande à l'intérieur des limites d'un port
Inclusion(s)
- transport de voyageurs sur les eaux intérieures par navire de charge, selon un itinéraire variable, avec le logement et les repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)
Exclusion(s)
- location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)
- Date de modification :