Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
• 52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route
• 521243 - Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe)

5212431 - Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe)

Le transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • services de taxi sur de grandes distances ou interurbains
  • services de transport par limousine sur de grandes distances
  • services de transport partagés de voyageurs sur de grandes distances

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location d'autobus ou d'autocars pour le transport sur de grandes distances, avec chauffeur (sauf comme services nolisés) (Voir 5212482 Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur)