Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

Exclusion(s)
- enregistrements audio au détail(561431)
- enregistrements vidéo au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
- oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
- produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
- produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
- publications au détail(56142)

48111 - Livres

Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.

Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
- livres imprimés au détail(5614211)
- livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques(7512111)
- ventes en gros de livres(5511461)

481111 - Livres pour enfants

Cette sous-classe comprend les livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.

Exclusion(s)
- cahiers à colorier pour enfants, en présentation matérielle (Voir 4812341 Reproductions d'oeuvres d'art, et toutes les autres publications pour consommateurs n.c.a., sur support physique ou en présentation matérielle)
- cahiers numériques à colorier pour enfants, téléchargeables (Voir 4812342 Publications pour consommateurs, en ligne, n.c.a.)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour enfants pour générer des recettes(7221111)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres pour enfants produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres pour enfants produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- location de livres numériques téléchargeables pour enfants(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques pour enfants(7512111)
- ventes en gros de livres pour enfants(5511461)

4811112 - Livres pour enfants, en ligne

Livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en format téléchargeable.

Exemple(s) illustratif(s)
- livres éducatifs pour enfants publiés, téléchargeables
- livres numériques pour enfants, téléchargeables
Tous les exemples
Inclusion(s)
- livres électroniques pour enfants publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- cahiers numériques à colorier pour enfants, téléchargeables (Voir 4812342 Publications pour consommateurs, en ligne, n.c.a.)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres numériques pour enfants, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables pour enfants(7512111)
- prêt de livres numériques pour enfants, téléchargeables(7512111)

48111120 - Livres pour enfants, en ligne