Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 381 - Composants électriques
• 38125 - Autres matériel et composants électriques
• 381253 - Autres matériel et composants électriques, n.c.a.

3812534 - Cigarettes électroniques (sauf contenant du cannabis)

Dispositifs électriques jetables et rechargeables, en forme de cigarettes, dotés d'une cartouche avec atomiseur, et/ou d'un clearomiseur ou cartomiseur, contenant un liquide à vapoter avec ou sans nicotine (sauf les cannabinoïdes) qui est vaporisé et inhalé, dans le but de simuler l'expérience de fumer une cigarette. Les cigarettes électroniques rechargeables incluses ici sont assemblées ou toutes montées et prêtes pour la vente au détail. Tous les systèmes électroniques de libération de liquide à vapoter (sauf contenant des cannabinoïdes) qui n'ont pas la forme de cigarettes, et les composants, vendus en ensembles ou séparément, sont aussi inclus.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • atomiseurs de cigarettes électroniques
  • cartomiseurs de cigarettes électroniques
  • cartouches de cigarettes électroniques (sauf contenant des cannabinoïdes)
  • cigarettes électroniques en forme de pipe (sauf contenant du cannabis)
  • cigarettes électroniques jetables (sauf contenant du cannabis)
  • cigarettes électroniques rechargeables (sauf contenant du cannabis)
  • clearomiseurs de cigarettes électroniques
  • dispositif de réservoirs de cigarettes électroniques
  • réchauffeurs de cigarettes électroniques
  • stylos à vapoter (sauf contenant du cannabis)
  • vaporisateurs de cigarettes électroniques (sauf contenant du cannabis)

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • contenants de verre ou de plastique en forme de fiole pour liquides à vapoter, assemblés dans les cigarettes électroniques
  • liquides à vapoter compris dans les dispositifs de cigarettes électroniques assemblés (sauf lorsqu'ils comprennent les cannabinoïdes)

• Exclusion(s)

  • affichage numérique incorporant des diodes émettrices de lumière (DEL), pour petits appareils électroniques (Voir 3711143 Cartes de circuits imprimés chargées pour d'autres usages (sauf pour les ordinateurs ou à usage automobile))
  • batteries (piles) primaires (Voir 4752315 Batteries ou piles primaires)
  • batteries (piles) rechargeables (Voir 4752314 Batteries d'accumulateurs (sauf de véhicules automobiles et industrielles) et leurs pièces)
  • chargeurs de batteries (piles) à usage domestique (Voir 4752317 Autres chargeurs de batteries n.c.a.)
  • cigarettes électroniques contenant du cannabis (Voir 2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a.)
  • connecteurs ou cables de type bus série universel (USB) (Voir 3711211 Connecteurs électroniques et de fibres optiques)
  • contenants de plastique en forme de fiole, non assemblés dans les cigarettes électroniques (Voir 4741821 Autres matériaux d'emballage en plastique, n.c.a.)
  • contenants de verre en forme de fiole, non assemblés dans les cigarettes électroniques (Voir 4743111 Contenants en verre)
  • liquides à vapoter contenant de la nicotine, ne faisant pas partie d'une cigarette électronique assemblée (nécessaires de recharge) (Voir 2721366 Liquides à vapoter avec nicotine)
  • liquides à vapoter sans nicotine, ne faisant pas partie d'une cigarette électronique assemblée (nécessaires de recharge) (Voir 2721367 Liquides à vapoter sans nicotine et cannabis)
  • micropuces et autres circuits imprimés et intégrés, pour appareils électroniques (Voir 37111 Circuits imprimés et intégrés, semi-conducteurs et assemblages de circuits imprimés)