Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.

31-33E - Fabrication, sauf TIC

Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications

Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

336 - Fabrication de matériel de transport

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel servant à transporter gens et marchandises. Les groupes sont établis en fonction des divers moyens de transport: route, rail, air et eau. Trois groupes sont établis en fonction de l'équipement utilisé dans le transport routier: les véhicules complets, les carrosseries ainsi que les remorques et les pièces.

Les établissements dont l'activité principale est la reconstruction de matériels et de pièces sont inclus dans la même classe que les établissements qui fabriquent de nouveaux produits.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de matériel servant à déplacer des matériaux et des marchandises dans des emplacements industriels, des chantiers de construction, des chantiers d'exploitation forestière et hors du réseau routier(333)
3369 - Fabrication d'autres types de matériel de transport

Ce groupe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de matériel de transport et ses pièces.

33699 - Fabrication d'autres types de matériel de transport

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de matériel de transport et ses pièces.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de brouettes et de chariots (Voir 33392 Fabrication de matériel de manutention)
    • la fabrication de chaises roulantes (Voir 33911 Fabrication de fournitures et de matériel médicaux)
    • la fabrication de tricycles pour enfants (Voir 33993 Fabrication de poupées, de jouets et de jeux)
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