Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.

31-33E - Fabrication, sauf TIC

Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications

Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

336 - Fabrication de matériel de transport

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel servant à transporter gens et marchandises. Les groupes sont établis en fonction des divers moyens de transport: route, rail, air et eau. Trois groupes sont établis en fonction de l'équipement utilisé dans le transport routier: les véhicules complets, les carrosseries ainsi que les remorques et les pièces.

Les établissements dont l'activité principale est la reconstruction de matériels et de pièces sont inclus dans la même classe que les établissements qui fabriquent de nouveaux produits.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de matériel servant à déplacer des matériaux et des marchandises dans des emplacements industriels, des chantiers de construction, des chantiers d'exploitation forestière et hors du réseau routier(333)

3363 - Fabrication de pièces pour véhicules automobiles

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces de véhicules automobiles et de moteurs. En font partie les établissements qui réusinent les pièces de véhicules automobiles, dans la classe correspondant à celle de la fabrication des pièces neuves.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de pièces de véhicules automobiles en plastique (Voir 32619 Fabrication d'autres produits en plastique)
  • la fabrication de tuyaux et de courroies en caoutchouc et en plastique (Voir 32622 Fabrication de tuyaux souples et de courroies en caoutchouc et en plastique)
  • la fabrication d'articles de quincaillerie pour véhicules automobiles (Voir 33251 Fabrication d'articles de quincaillerie)
  • la fabrication de ressorts à boudin ou à lames pour véhicules automobiles (Voir 33261 Fabrication de ressorts et de produits en fil métallique)
  • la fabrication de moteurs diesel pour véhicules automobiles et leurs pièces (Voir 33361 Fabrication de moteurs, de turbines et de matériel de transmission de puissance)

33631 - Fabrication de moteurs et de pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de moteurs à essence pour les véhicules automobiles et leurs pièces, qu'ils soient ou non destinés à servir sur des véhicules.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de moteurs diesel pour les véhicules automobiles et leurs pièces (Voir 33361 Fabrication de moteurs, de turbines et de matériel de transmission de puissance)
  • la fabrication de pompes à essence électriques (Voir 33632 Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles)
  • la fabrication d'organes de transmission et de groupe motopropulseur (Voir 33635 Fabrication de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles)

33632 - Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles

Cette classe comprend des établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de pièces électriques et électroniques pour les véhicules automobiles et les moteurs à combustion interne.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de phares scellés (Voir 33511 Fabrication d'ampoules électriques et de leurs pièces)
  • la fabrication de batteries (Voir 33591 Fabrication de batteries et de piles)

33633 - Fabrication de composants de direction et de suspension pour véhicules automobiles (sauf les ressorts)

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de mécanismes de direction et de composants de suspension des véhicules automobiles, à l'exception des ressorts. Le réusinage de systèmes de direction à crémaillère se retrouve dans cette classe.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de ressorts à boudin et à lames pour les véhicules automobiles (Voir 33261 Fabrication de ressorts et de produits en fil métallique)

33634 - Fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles et leurs composants.

33635 - Fabrication de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication et le réusinage de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles.

33636 - Fabrication de sièges et enjolivures intérieures pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'accessoires et de garnitures en tissu pour véhicules automobiles, de ceintures de sécurité et de sangles ainsi que de sièges et banquettes pour du matériel de transport de toute sorte.

33637 - Emboutissage de pièces en métal pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de pièces en métal embouti pour les véhicules automobiles. Ces établissements font l'estampage ainsi que des opérations connexes telles que l'ébavurage et l'élimination d'autres bavures résultant de l'estampage, mais ne transforment pas les pièces en métal embouti en produits finis.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de pièces en métal embouti sauf pour les véhicules automobiles (Voir 33211 Forgeage et estampage)
  • la transformation ultérieure des pièces en métal embouti en produits finis (Voir 3363 Fabrication de pièces pour véhicules automobiles)

33639 - Fabrication d'autres pièces pour véhicules automobiles

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules automobiles.