Variante du SCPAN Canada 2017 version 1.0 - Comptes d'importation et d'exportation de marchandises
- C17 - Machines, matériel et pièces industriels
- C171 - Machines, matériel et pièces industriels
- 331 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins
33111 - Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins
Cette classe comprend les machines et le matériel servant à l'agriculture, et à l'entretien de pelouses et de jardins.
Code | Sous-classe |
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331111Tracteurs agricoles | Tracteurs agricoles |
331112Machines agricoles de préparation, de plantation, de fertilisation et de culture du sol | Machines agricoles de préparation, de plantation, de fertilisation et de culture du sol |
331113Moissonneuses-batteuses et machines de fenaison | Moissonneuses-batteuses et machines de fenaison |
331114Autres machines et matériel agricoles | Autres machines et matériel agricoles |
331115Matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement | Matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement |
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