Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.

31-33E - Fabrication, sauf TIC

Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications

Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

326 - Fabrication de produits en plastique et en caoutchouc

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits par traitement du caoutchouc et du plastique bruts. Les activités de traitement du caoutchouc ou du plastique sont regroupées dans le même sous-secteur parce que les propriétés techniques de ces polymères sont apparentées.

Généralement, les établissements classés dans ce sous-secteur fabriquent des produits faits d'une seule matière, le caoutchouc ou le plastique. La fabrication de pneus constitue la principale exception à cette règle.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de résines synthétiques à partir de produits chimiques organiques de base (Voir 325210 Fabrication de résines et de caoutchouc synthétique)
    • la préparation de résines à base de plastique tirées de matériaux recyclés (Voir 32599 Fabrication de tous les autres produits chimiques)
3261 - Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des produits intermédiaires ou finals à partir de résines plastiques, grâce à des procédés comme le moulage par compression, par extrusion, par injection, par soufflage et par coulage. Dans la plupart des établissements de ce groupe, les procédés de fabrication permettent la production d'une vaste gamme de produits. Les résines plastiques utilisées par ces établissements peuvent être neuves ou recyclées.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de pellicules, de feuilles et de sacs en plastique laminés associé à d'autres éléments (Voir 3222 Fabrication de produits en papier transformé)
    • la fabrication de tuyaux souples et courroies en plastique (Voir 3262 Fabrication de produits en caoutchouc)
32611 - Fabrication de matériel d'emballage et de pellicules et feuilles non stratifiées en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines plastiques en pellicules, feuilles et sacs non renforcés en plastique ainsi que ceux qui moulent, enduisent ou stratifient des pellicules et des feuilles non renforcées en plastique pour en faire des sacs non renforcés en plastique.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication d'emballages blister ou à bulles, en plastique (Voir 32619 Fabrication d'autres produits en plastique)
32612 - Fabrication de tuyaux, de raccords de tuyauterie et de profilés non stratifiés en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de profilés ou de tuyaux et de raccords de tuyauterie non renforcés en plastique.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication d'appareils sanitaires en plastique (Voir 32619 Fabrication d'autres produits en plastique)
    • la fabrication de tuyaux souples en plastique (Voir 32622 Fabrication de tuyaux souples et de courroies en caoutchouc et en plastique)
    • la fabrication de canalisations plastiques non porteuses de courant (Voir 33593 Fabrication de dispositifs de câblage)
32613 - Fabrication de plaques, de feuilles (sauf d'emballage) et de formes stratifiées en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la stratification de formes profilées en plastique comme les plaques, les feuilles et les tiges. Le procédé de stratification consiste généralement à coller ou à imprégner des profilés avec des résines plastiques et à les comprimer à chaud.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de pellicules, de feuilles et de sacs stratifiés et non renforcés en plastique (Voir 32611 Fabrication de matériel d'emballage et de pellicules et feuilles non stratifiées en plastique)
32614 - Fabrication de produits en mousse de polystyrène

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines de polystyrène en produits à base de mousse. Parmi les principaux produits de cette classe figure la mousse rigide d'isolation.

32615 - Fabrication de produits en mousse d'uréthane et en d'autres mousses plastiques (sauf de polystyrène)

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de résines de matière plastique autre que le polystyrène en produits à base de mousse.

32616 - Fabrication de bouteilles en plastique

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à souffler ou à couler des bouteilles en plastique.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de contenants de plastique, sauf les bouteilles (Voir 32619 Fabrication d'autres produits en plastique)
32619 - Fabrication d'autres produits en plastique

Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale est la fabrication de produits en plastique.

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