Variante du SCPAN Canada 2017 version 1.0 - Fabrication et exploitation forestière

284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique

Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.

  • Exclusion(s)

    • matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)

28412 - Produits en plastique (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a.

Cette classe comprend les produits en plastique, sauf pour l'emballage et la construction, n.c.a.

284122 - Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique

Cette sous-classe comprend les autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique.

2841221 - Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique

Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • accessoires pour salle de bains en matières plastiques
    • ballons jouets en matières plastiques
    • coffrets à bijoux en matières plastiques
    • fleurs artificielles en matières plastiques
    • fruits artificiels en matières plastiques
    • matelas pneumatiques en matières plastiques
    • peignes pour cheveux en matières plastiques
    • pelles en matières plastiques
    • poubelles en matières plastiques
    • seaux en matières plastiques

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • tétines en silicone
  • Exclusion(s)

    • articles électroniques intelligents portables, en plastique (Voir 3621132 Montres intelligentes)
    • boîtes ou caisses en plastique utilisées comme sacs à main ou bourses (Voir 2313112 Sacs à main et bourses)
28412210 - Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique

Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique.

  • Exemple(s) illustratif(s)

    • accessoires pour salle de bains en matières plastiques
    • ballons jouets en matières plastiques
    • coffrets à bijoux en matières plastiques
    • fleurs artificielles en matières plastiques
    • fruits artificiels en matières plastiques
    • matelas pneumatiques en matières plastiques
    • peignes pour cheveux en matières plastiques
    • pelles en matières plastiques
    • poubelles en matières plastiques
    • seaux en matières plastiques

    Tous les exemples

  • Inclusion(s)

    • tétines en silicone
  • Exclusion(s)

    • articles électroniques intelligents portables, en plastique (Voir 3621132 Montres intelligentes)
    • boîtes ou caisses en plastique utilisées comme sacs à main ou bourses (Voir 2313112 Sacs à main et bourses)
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