Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
232 - Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles
Ce groupe comprend les tapis, les textiles domestiques et les autres produits textiles.
23213 - Produits textiles, n.c.a.
Cette classe comprend les câbles et toiles pour pneus; la corde, le cordage et la ficelle; les produits en toile et articles similaires; et les autres produits textiles n.c.a.
232134 - Autres produits textiles, n.c.a.
Cette sous-classe comprend les autres produits textiles, n.c.a.
2321342 - Capitonnage textile, rembourrage, nappe ouatée et bourre d'ameublement
Capitonnage textile, rembourrage, nappe ouatée et bourre d'ameublement.
Exemple(s) illustratif(s)
- articles en ouates de matières textiles
- coton-tiges à bouts recouverts de ouate de coton
- ouates de coton
- ouates de fibres artificielles
Inclusion(s)
- écouvillons à bouts recouverts de ouate de coton
Exclusion(s)
- ouate de cellulose, en rouleaux (Voir 2512241 Papiers crêpés minces et autres papiers crêpés sur machine)
23213420 - Capitonnage textile, rembourrage, nappe ouatée et bourre d'ameublement
Capitonnage textile, rembourrage, nappe ouatée et bourre d'ameublement.
Exemple(s) illustratif(s)
- articles en ouates de matières textiles
- coton-tiges à bouts recouverts de ouate de coton
- ouates de coton
- ouates de fibres artificielles
Inclusion(s)
- écouvillons à bouts recouverts de ouate de coton
Exclusion(s)
- ouate de cellulose, en rouleaux (Voir 2512241 Papiers crêpés minces et autres papiers crêpés sur machine)
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