Variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0 pour Biens agricoles (variante de prolongement)
213A - Graines, plants végétatifs et sommités fleuries de cannabis (y compris les feuilles)
Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis et le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles), pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.
21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis
Cette classe comprend les graines viables et les plants végétatifs de cannabis généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Les graines et plants végétatifs de cannabis proviennent généralement de trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont les plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis.
213111 - Graines de cannabis
Cette sous-classe comprend les graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparées pour la vente au détail.
2131113 - Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
Graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparées pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
Exemple(s) illustratif(s)
- graines viables de cannabis fraîches, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
- graines viables de cannabis pour ensemencement, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
- graines viables de cannabis sèches, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
Inclusion(s)
- graines de cannabis viables, pour usage en recherche scientifique
Exclusion(s)
- graines de chanvre pour aliments, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 1151224 Autres graines oléagineuses)
- graines de chanvre pour l'agriculture, non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 1151398 Graines de semence (sauf les graines de pommes de terre, de fleurs, d'arbustes et d'arbres))
21311131 - Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
Graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparées pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
213111311 - Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical
Graines viables de cannabis généralement utilisées pour le plantage ou l'ensemencement, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparées pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
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