Classification type des biens (CTB) 2001
- II - Produits du règne végétal
- 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- 1209 - Graines, fruits et spores à ensemencer
- 120930 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
- 12093030 - En paquets d'un poids de moins de 25 g chacun
- 12093040 - En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun
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