Variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0 pour Biens agricoles (variante de prolongement)

114 - Fruits, noix et légumes frais, et légumineuses de culture

Ce groupe comprend les fruits, noix et légumes frais, et les légumineuses de culture.

• Exclusion(s)

  • fruits congelés entiers(1835221)
  • fruits et légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)

11422 - Légumes frais (sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture)

Cette classe comprend les légumes frais, sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture. Les légumes sont des cultures temporaires destinées principalement à la consommation humaine, tant à titre de grandes cultures que de cultures de légumes, se trouvant dans des champs et des serres. Certaines plantes graminées et légumineuses, si elles sont récoltées précocement pour leurs grains verts ou leurs gousses vertes (par exemple, pois verts, haricots d'Espagne, maïs vert) sont traitées comme des légumes frais, mais si elles sont récoltées pour leurs grains secs ou leurs semences, elles sont considérées comme des céréales et des légumineuses de culture.

• Exclusion(s)

  • légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)
  • légumineuses de culture (Voir 11431 Légumineuses de culture (sauf le soya))
  • pommes de terre fraîches (Voir 114211 Pommes de terre fraîches)

114221 - Légumes frais (sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture)

Cette sous-classe comprend les légumes frais, sauf les pommes de terre et les légumineuses de culture. Les légumes sont des cultures temporaires destinées principalement à la consommation humaine, tant à titre de grandes cultures que de cultures de légumes, se trouvant dans des champs et des serres. Certaines plantes graminées et légumineuses, si elles sont récoltées précocement pour leurs grains verts ou leurs gousses vertes (par exemple, pois verts, haricots d'Espagne, maïs vert) sont traitées comme des légumes frais, mais si elles sont récoltées pour leurs grains secs ou leurs semences, elles sont considérées comme des céréales et des légumineuses de culture.

• Exclusion(s)

  • légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)
  • légumineuses de culture (Voir 11431 Légumineuses de culture (sauf le soya))
  • pommes de terre fraîches (Voir 114211 Pommes de terre fraîches)

1142218 - Autres légumes frais, n.c.a.

Autres légumes frais, n.c.a.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • artichauts frais
  • artichauts réfrigérés
  • brocolis frais
  • brocolis réfrigérés
  • choux-fleurs frais
  • choux-fleurs réfrigérés
  • maïs sucré frais
  • maïs sucré réfrigéré

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • câpres conservées provisoirement
  • mélanges de légumes conservés provisoirement

• Exclusion(s)

  • légumes frais en morceaux, pelés, polis ou tranchés(1836121)

11422181 - Maïs sucré frais

Maïs sucré frais.

11422182 - Brocolis frais

Brocolis frais.

11422183 - Choux-fleurs frais

Choux-fleurs frais.

11422184 - Artichauts frais

Artichauts frais.

11422185 - Autres légumes divers frais, n.c.a.

Autres légumes divers frais, n.c.a.