Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 632 - Originaux protégés par le droit d'auteur
• 63221 - Originaux protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels)

632212 - Oeuvres artistiques originales

Cette sous-classe comprend les oeuvres artistiques originales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents.