Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

52 - Services financiers et de l'assurance

523001 - Produits de placement

523001.2 - Produits de courtage et de négociation

Services liés au commerce de titres et de contrats de marchandises, soit par courtage ou par négociation, pour le compte de tiers. Comprennent les services de courtage (rémunérés par commission ou honoraires) et les services de négociation ou de contrepartie (rémunérés selon l'écart). Comprennent l'exécution d'opérations en bourse et hors bourse, ainsi que les services de correspondance entre courtiers. Ne comprennent pas les services offerts par les bourses (p. ex., installations, services d'exécution des opérations offerts aux courtiers et aux négociants), ni la négociation de titres et de contrats de marchandises pour son propre compte, ni l'émission ni le reclassement des titres.

523001.2.1 - Produits de courtage et de négociation, instruments de dette

Services de courtage et de négociation d'instruments de dette.

523001.2.1.1 - Produits de courtage et de négociation, instruments du marché monétaire

Services de courtage et de négociation d'instruments du marché monétaire.

523001.2.1.1.1 - Produits de courtage et de négociation, certificats négociables de dépôt

Services de courtage et de négociation de certificats négociables de dépôt.

523001.2.1.1.2 - Produits de courtage et de négociation, papiers commerciaux émis par des institutions financières

Services de courtage et de négociation de papiers commerciaux émis par des institutions financières.

523001.2.1.1.3 - Produits de courtage et de négociation, papiers commerciaux émis par des institutions non financières

Services de courtage et de négociation de papiers commerciaux émis par des institutions non financières.

523001.2.1.1.4 - Produits de courtage et de négociation, acceptations bancaires

Services de courtage et de négociation d'acceptations bancaires.

523001.2.1.1.5 - Produits de courtage et de négociation, bons du trésor

Services de courtage et de négociation de bons du trésor.

523001.2.1.1.6 - Produits de courtage et de négociation, autres instruments du marché monétaire

Services de courtage et de négociation d'instruments du marché monétaires autres que des papiers commerciaux, des acceptations bancaires, des certificats négociables de dépôt et des bons du trésor.

Date de modification :