Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52151 - Services de transport aérien de voyageurs

Cette classe comprend les services de transport aérien régulier et nolisé de voyageurs. La location et la location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (location avec équipage complet ou partiel) sont incluses.

521512 - Services de transport aérien nolisé de voyageurs

Cette sous-classe comprend la location et la location à bail d'aéronefs et d'équipage pour le transport affrèté non régulier de passagers et de leurs bagages, matériel et fournitures. Les locataires ou preneurs à bail n'ont généralement pas de contrôle opérationnel sur les vols. Les services d'affrètement aérien comprennent le taxi aérien, l'affrètement aérien spécial, l'adhésion à un programme de fidélisation pour les affrètements et les services complets d'affrètement. L'affrètement aérien complet (public) représente la location à long terme d'un aéronef au complet, habituellement pour des voyagistes, qui ont besoin de l'aéronef sur une base saisonnière, mais qui n'ont pas l'infrastructure nécessaire pour utiliser leur propre aéronef.

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs avec équipage complet pour le transport non régulier de passagers (Voir 5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé))

5215121 - Services de transport aérien nolisé de voyageurs, sur des vols nationaux

Location et location à bail d'aéronefs et de leur équipage, pour le transport non régulier de voyageurs et de leurs bagages, matériel et fournitures, à l'intérieur du Canada. Couvre les frais de mise en place, les frais de repos en escale et les frais de réserve des pilotes. Les locataires ou preneurs à bail n'ont généralement pas de contrôle opérationnel sur les vols.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location ou location à bail d'aéronefs à voilure fixe et de leur équipage, pour le transport de voyageurs, à l'intérieur du Canada
  • location ou location à bail d'hélicoptères et de leur équipage, pour le transport de voyageurs, à l'intérieur du Canada
  • services d'aéronefs à voilure fixe nolisés, vols intérieurs
  • services de taxi aérien, vols intérieurs
  • services de vols nolisés, vols intérieurs
  • services d'hélicoptères nolisés, vols intérieurs
  • services non réguliers de transport aérien de voyageurs, sur des vols intérieurs

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs avec équipage complet pour le transport non régulier de passagers (Voir 5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé))

5215122 - Services de transport aérien nolisé de voyageurs, sur des vols internationaux

Location et location à bail d'aéronefs et de leur équipage, pour le transport non régulier de voyageurs et de leurs bagages, matériel et fournitures, entre le Canada et les autres pays. Couvre les frais de mise en place, les frais de repos en escale et les frais de réserve des pilotes. Les locataires ou preneurs à bail n'ont généralement pas de contrôle opérationnel sur les vols.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location ou location à bail d'aéronefs à voilure fixe et de leur équipage pour le transport de voyageurs, entre le Canada et d'autres pays
  • location ou location à bail d'hélicoptères et de leur équipage pour le transport de voyageurs, entre le Canada et d'autres pays
  • services de taxi aérien sur des vols internationaux
  • services de transport aérien nolisé par aéronef à voilure fixe, sur des vols internationaux
  • services de transport aérien nolisé par hélicoptère, sur des vols internationaux
  • services de transport nolisé de voyageurs dans l'espace
  • services de vols nolisés, vols internationaux
  • services non réguliers de transport aérien de voyageurs, sur des vols internationaux
  • services transfrontaliers de transport aérien nolisé de voyageurs
  • services transfrontaliers de transport aérien nolisé par aéronef à voilure fixe
  • services transfrontaliers de transport aérien nolisé par hélicoptère

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location et location à bail d'aéronefs avec équipage complet pour le transport non régulier de passagers (Voir 5215131 Location et location à bail d'aéronefs de passagers avec opérateur ou équipage (sauf service nolisé))