Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52141 - Services de transport maritime de voyageurs

Cette classe comprend les services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe; et les autres services de transport de voyageurs par voie d'eau. Les services de location et de location à bail de navires de transport maritime de voyageurs avec opérateur ou équipage sont inclus.

521411 - Services de transport maritime de voyageurs (sauf location avec opérateur)

Cette sous-classe comprend les services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe; et les autres services de transport de voyageurs par voie d'eau.

• Exclusion(s)

  • location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)

5214111 - Services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe

Transport de voyageurs par voie d'eau, côtier, sur les Grands Lacs, sur la Voie maritime du Saint-Laurent ou hauturier, selon un itinéraire fixe. Couvre le transport de véhicules automobiles, de bagages et d'équipement sportif accompagnant les voyageurs de même qu'un service optionnel d'hébergement, comme une cabine, une couchette ou un fauteuil-couchette inclinable.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • transport côtier, transocéanique ou hauturier de véhicules à moteur ou d'automobiles accompagnant les voyageurs, selon un itinéraire fixe, par traversier
  • transport de véhicules à moteur ou d'automobiles accompagnant les voyageurs sur les Grands Lacs ou la Voie maritime du Saint-Laurent, selon un itinéraire fixe, par traversier
  • transport de voyageurs sur les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent, par navire de charge, selon un itinéraire fixe, avec hébergement et repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • transport côtier et transocéanique ou hauturier de voyageurs, par navire de charge, selon in itinéraire fixe, incluant le logement et les repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)

• Exclusion(s)

  • location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)

5214112 - Autres services de transport de voyageurs par voie d'eau

Transport de voyageurs par voie d'eau, à l'intérieur des limites de ports, selon un itinéraire fixe, transport de voyageurs par voie d'eau dans des eaux intérieures, sauf les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent, selon un itinéraire fixe, et transport de voyageurs par voie d'eau, selon un itinéraire variable. Le service peut être offert sur une base régulière ou sur demande. Le service selon un itinéraire variable nécessite souvent des réservations à l'avance.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • déchargement et chargement d'aventuriers de plein air et de leur équipement, en eaux intérieures
  • services de bateau-navette pour le transport de voyageurs (sauf les traversiers)
  • services de bateaux-taxis ou de bateaux-omnibus sur les eaux intérieures
  • services de transbordeur de port pour les véhicules à moteur ou les automobiles accompagnant les voyageurs
  • services de transbordeur de port pour les voyageurs
  • transport de personnes à partir de navires ancrés à l'extérieur d'un port ou vers ces navires
  • transport de véhicules à moteur ou d'automobile accompagnant les voyageurs, par traversier, sur les eaux intérieures (sauf les Grands Lacs et la Voie maritime du Saint-Laurent)
  • transport par eau sur demande à l'intérieur des limites d'un port

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • transport de voyageurs sur les eaux intérieures par navire de charge, selon un itinéraire variable, avec le logement et les repas (sauf avec toutes les commodités d'une croisière)

• Exclusion(s)

  • location et location à bail de navires pour le transport de passagers avec opérateur (Voir 5214121 Location d'équipement de transport maritime avec opérateur)