Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.

521248 - Location de véhicules de transport routier de passagers, avec opérateur

Cette sous-classe comprend les services de location ou de location-exploitation de voitures automobiles et de fourgonnettes avec opérateur ou chauffeur, à savoir les services de location de voitures avec chauffeur généralement fournis pour une durée déterminée à un nombre restreint de passagers et impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Comprend aussi les services de location ou de location-exploitation d'autobus ou d'autocars avec opérateur ou chauffeur pour une période de temps généralement indépendante de la distance. Le locataire définit comment et quand les véhicules seront exploités en établissant les horaires, les routes, et les autres considérations opérationnelles.

• Exclusion(s)

  • location de camions pour le transport de marchandises (Voir 512 Transport routier de marchandises)
  • location et location-exploitation de véhicules routiers de transport de passagers sans chauffeur (Voir 581111 Services de location et de location-exploitation d'automobiles et de camions légers, sans opérateur)
  • services de limousine locaux (Voir 5212111 Services de limousine locaux)
  • services de taxi locaux (Voir 5212121 Services de taxi locaux)
  • services locaux de transport partagé de voyageurs (Voir 5212471 Services locaux de transport partagé de voyageurs)
  • services locaux, urbains et suburbains d'autobus ou d'autocars nolisés (Voir 5212421 Transport local de voyageurs par autobus nolisé)
  • services sur grandes distances d'autobus ou d'autocars nolisés (Voir 5212411 Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé)
  • transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation (Voir 5212431 Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe))

5212481 - Location de voitures automobiles et de fourgonnettes de passagers, avec opérateur

Services de location ou de location-exploitation voitures automobiles et de fourgonnettes de passagers avec opérateur ou chauffeur, à savoir les services de location de voitures avec chauffeur généralement fournis pour une durée déterminée à un nombre restreint de passagers et impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations.

Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location de voitures automobiles et camions légers sans chauffeur (Voir 5811111 Services de location d'automobiles et de camions légers)
  • location-exploitation de voitures automobiles et camions légers sans chauffeur (Voir 5811112 Services de location-exploitation d'automobiles et de camions légers)
  • services de limousine locaux (Voir 5212111 Services de limousine locaux)
  • services de taxi locaux (Voir 5212121 Services de taxi locaux)
  • services locaux de transport partagé de voyageurs (Voir 5212471 Services locaux de transport partagé de voyageurs)

5212482 - Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur

Services de location ou de location-exploitation d'autobus ou d'autocars avec opérateur ou chauffeur pour une période de temps généralement indépendante de la distance. Le locataire définit comment et quand les véhicules seront exploités en établissant les horaires, les routes, et les autres considérations opérationnelles.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • location d'autobus ou d'autocars pour le transport sur de grandes distances, avec chauffeur (sauf comme services nolisés)

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location et location-exploitation d'autobus ou autocars sans chauffeur (Voir 5811131 Services de location et de location-exploitation d'autobus, sans chauffeur)
  • services locaux, urbains et suburbains d'autobus ou d'autocars nolisés (Voir 5212421 Transport local de voyageurs par autobus nolisé)
  • services sur grandes distances d'autobus ou d'autocars nolisés (Voir 5212411 Transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé)
  • transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation (Voir 5212431 Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe))