Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.
52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route
Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.
521247 - Services locaux de transport partagé de voyageurs
Cette sous-classe comprend les services locaux de transport partagé, c'est-à-dire, le transport partagé de voyageurs exploité sur demande, généralement entre un aéroport et la maison, le bureau ou l'hôtel du voyageur. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.
5212471 - Services locaux de transport partagé de voyageurs
Services locaux de transport partagé, c'est-à-dire, le transport partagé de voyageurs exploité sur demande, généralement entre un aéroport et la maison, le bureau ou l'hôtel du voyageur. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.
Exemple(s) illustratif(s)
- chariots tirés par des chevaux (sauf pour les visites touristiques)
- services de pousse-pousse (sauf pour les visites touristiques)
- services de véhicule à traction animale pour le transport de voyageurs (sauf pour les visites touristiques)
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