Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.

521246 - Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux

Cette sous-classe comprend le transport de voyageurs qui ont un handicap physique ou cognitif qui les rend incapables d'utiliser le service régulier de transport en commun. Le transport qui se fait au moyen de fourgonnettes, de minibus ou de véhicules automobiles partagés, n'est pas exploité selon des horaires ou des itinéraires établis, et est disponible uniquement pour les voyageurs inscrits sur réservation. Les voyageurs sont transportés entre leur maison, leur lieu de travail et d'autres endroits. Les voyageurs paient un tarif au déplacement. Couvre le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux payé par les voyageurs ou à contrat.

5212461 - Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux

Transport de voyageurs qui ont un handicap physique ou cognitif qui les rend incapables d'utiliser le service régulier de transport en commun. Le transport qui se fait au moyen de fourgonnettes, de minibus ou de véhicules automobiles partagés, n'est pas exploité selon des horaires ou des itinéraires établis, et est disponible uniquement pour les voyageurs inscrits sur réservation. Les voyageurs sont transportés entre leur maison, leur lieu de travail et d'autres endroits. Les voyageurs paient un tarif au déplacement. Couvre le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux payé par les voyageurs ou à contrat.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • service de transport adapté par fourgonnette, automobile ou voiture
  • service de transport adapté par minibus
  • services de transport porte-à-porte de personnes âgées
  • services de transport porte-à-porte de personnes ayant une incapacité
  • services urbains ou de banlieue de transport en commun de personnes âgées
  • services urbains ou de banlieue de transport en commun de personnes ayant une incapacité

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